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Marques déposées par INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (INA
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INA MEMOIRE VIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INA MEMOIRE VIVE
INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (INA), (Etablissement public de l'Etat)

Numéro de dépôt :
1727817
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2001
INA MEMOIRE VIVE de INSTITUT NATIONAL DE L\'AUDIOVISUEL (INA

Présentation de la marque INA MEMOIRE VIVE

Déposée le 15 novembre 1991 par INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (INA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INA MEMOIRE VIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (INA), (Etablissement public de l'Etat), domicilié(e) 4, avenue de l'Europe, 94360 BRY SUR MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Béatrice MONTORIOL - France.

La marque INA MEMOIRE VIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INA MEMOIRE VIVE est expirée depuis le 15 novembre 2001.

INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (INA a également déposé les autres marques suivantes : LA NUIT DU VIRTUEL , NUIT VIRTUELLE


INSTITUT NATIONAL DE L'AUDIOVISUEL (INA), (Etablissement public de l'Etat) - 4, avenue de l'Europe, 94360 BRY SUR MARNE - France


Béatrice MONTORIOL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

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